Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELAPARTDE.COM
C.E.V. GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3557208
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2028
DELAPARTDE.COM de C.E.V. GROUP

Présentation de la marque DELAPARTDE.COM

Déposée le 18 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.V. GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELAPARTDE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-13 du 28 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.V. GROUP domicilié(e) ZONE NEPTUNE II, 100 RUE HENRI CLAUDEL - 50000 - SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 479 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DELAPARTDE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3557208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELAPARTDE.COM arrivera à expiration en date du 18 février 2028.

C.E.V. GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ATOUT COMMERCE , CEV , C. Coeur de ville Fidélité , LOY@LTY UP , CEV SANTE , LES CLÉS DE LA VILLE , OREUS.COM , CARTAPLUS , CHEQUE MOBILE , FLOWPURSE


C.E.V. GROUP, Société par actions simplifiée - ZONE NEPTUNE II, 100 RUE HENRI CLAUDEL - 50000 - SAINT-LÔ - France - SIREN 391479201


CASALONGA, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2018 n°2668433 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-09

Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs sur tout support, matériels et équipements électroniques et informatiques de paiement ; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs sur tout support, matériels et équipements électroniques et informatiques de fidélisation ; serveurs informatiques, logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs sur tout support, matériels et équipements pour la collecte, la saisie, le stockage, le traitement, le cryptage, le décryptage, le contrôle d'accès, la sauvegarde, l'échange et la sécurisation de documents, de données et de fichiers ; supports d'enregistrements magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lecteurs de cartes à puce ; bornes et systèmes d'information et de paiement électroniques ; automates électroniques ; supports d'enregistrements électroniques ; cartes à puce ; cartes à puce sans contact ; cartes à microprocesseur ; distributeurs automatiques intégrant des solutions de monétique privative et de fidélité ; téléphones portables ; portes monnaies électroniques.

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de données mercatiques et statistiques.

Télécommunications ; services électroniques et informatiques de support en ligne dont l'objet est de permettre à des personnes physiques et morales d'acheter et/ou de réaliser des paiements ; telé-collecte d'information par périphériques ; communications télématiques, téléphoniques et informatiques par réseau Intranet et Internet ; réseaux de transmission sécurisée de documents, de données, et de fichiers en ligne.

Edition de logiciels, de progiciels, de bases et banques de données informatiques et de programmes d'ordinateurs ; édition de logiciels, de programmes d'ordinateurs et de progiciels pour la collecte, la saisie, le stockage, le traitement, le cryptage, le décryptage, le contrôle d'accès, la sauvegarde, l'échange et la sécurisation de documents, de données et de fichiers ; édition de logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs sur tout support, matériels et équipements de paiement ; édition de logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs sur tout support, matériels et équipements de fidélisation.

Recherche, conception et développement d'ordinateurs, de logiciels et progiciels, programmation pour ordinateur, développement et mise à jour de systèmes et d'appareils permettant l'accès logique et physique à un environnement sécurisé, le chargement et le transport sécurisé de données ; services de sauvegarde, d'hébergement, de conversion et de cryptage informatiques et électroniques de données, de documents et de fichiers ; consultations, conseils, informations et renseignements techniques et méthodologiques en matière de sauvegarde, de cryptage, de décryptage, de sécurisation, de contrôle d'accès, de documents et de fichiers ; conception (élaboration), développement et mise à jour de logiciels, de programmes d'ordinateurs et de progiciels d'archivage électronique sécurisé de documents, de données, de fichiers et de bases et de banques de données ; conception (élaboration), développement, location, intégration (installation), mise en oeuvre, démarrage opérationnel, mise à jour et maintenance de logiciels, de progiciels, de base et de banques de données informatiques ; services d'assistance technique et méthodologique à l'installation, à la mise en oeuvre, au démarrage, à l'exploitation et à l'utilisation de logiciels, de progiciels, de bases de données ; services d'hébergement de sites Internet.